Administration
Tavannes au quotidien
Habiter - Entreprendre
Culture - Tourisme
Sport - Loisirs

Mentions légales

MENTIONS LEGALES ET PROTECTION DES DONNEES

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Elles s’appliquent à tout Internaute visitant le site www.tavannes.ch.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site Internet www.tavannes.ch est :

Municipalité de Tavannes
Grand-Rue 1
2710 Tavannes

INFORMATIQUE ET LIBERTE

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant.
Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser un courrier comprenant vos coordonnées personnelles à l'adresse email suivante secretariat@tavannes.ch.

DROIT D'AUTEUR – COPYRIGHT

L'ensemble de ce site relève de la législation suisse et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.

INFORMATIONS ET EXCLUSIONS

Sur ce site, nous nous efforçons d'assurer une information fiable et à jour. Malgré notre vigilance, des erreurs peuvent s'être glissées dans nos pages. Nous vous prions de nous excuser et ceci n'engage pas notre responsabilité de l'utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site afin de procéder au plus vite aux modifications demandées : secretariat@tavannes.ch.

LIENS HYPERTEXTES

Notre site Internet à des connexions vers d'autres sites externes. Nous n'endossons aucune responsabilité concernant les pratiques, les contenus et les liens des sites Internet de tiers et leurs propres liens.

Création du site: CREACTIS